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Suite au décès du Président Harald Zierock qui était aussi le Webmestre, le site est mis en veille.

Nach dem Tod von Präsident Harald Zierock, der auch der Webmaster war, wird die Seite auf Eis gelegt.

Following the death of President Harald Zierock who was also the Webmaster, the site is put on hold.

Mentions Légales

Mentions légales et politique de confidentialité de
Philatélie de Truchtersheim

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : Philatélie de Truchtersheim.

Le site: Philatélie de Truchtersheim est accessible à l’adresse suivante : http://www.philatelietruchtersheim.fr/

L’accès et l’utilisation de "www.philatelietruchtersheim.fr" sont soumis aux présentes mentions légales détaillées ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’accès et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

Ce site est affiché avec GuppY 5 , un CMS libre respectant les bonnes pratiques, la sécurité, la vie privée et la protection des données personnelles des utilisateurs.


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En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN) l’identité des intervenants dans le cadre de la réalisation du site et de son suivi est portée à la connaissance des visiteurs :

- le site "Philatélie de Truchtersheim" est édité par Harald Zierock domicilié à 4B rue Steinlein - 67490 Lupstein (lien Contact) en tant qu’administrateur du site et directeur de la publication.

- le site est hébergé par OVH dont le siège est à  59100 Roubaix.

- tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site : Philatélie de Truchtersheim sont considérés comme utilisateurs.

- en utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées, celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. Je ne saurais être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.


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Tous les articles mis en ligne par les utilisateurs sont sous la responsabilité de l'auteur et n'engagent pas le club !

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  • Les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données.
     
  •  La collecte et le traitement des données sont limitées au maximum pour l’affichage du site, pour les commentaires, pour les messages sur le forum, pour le traitement des préférences des membres. Chaque membre peut modifier, supprimer ses préférences à tout moment.
     
  • L’éditeur du site s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel n’interviennent que si l’utilisateur a expressément consenti au traitement.


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LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
 

CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur par la page Contact de ce site ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.


Date de création : 19/09/2019 # 17:58
Catégorie : -
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Association inscrite au registre des associations du Tribunal d'Instance de SAVERNE (droit local 1900).
 
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